Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMADENTAL
Monsieur Jacques BESSET

Numéro de dépôt :
95586118
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque FORMADENTAL

Déposée le 24 août 1995 par monsieur Jacques BESSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « FORMADENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est monsieur Jacques BESSET domicilié(e) Terrasse de Chabalet, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BESSET - France.

La marque FORMADENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMADENTAL est expirée depuis le 24 août 2005.

Jacques BESSET a également déposé les autres marques suivantes : ORBIDENTAL , PARATONNERRE TRIDENT , ORBITRADE , INTERDENTALL


Monsieur Jacques BESSET - Terrasse de Chabalet, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France


Monsieur Jacques BESSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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